Bernard Tranchand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard TRANCHAND
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
9°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000051533998(source JORF)
nomination
30 Avril 202530/04/2025
De: Tranchand (Bernard, Pierre)
membre du Conseil économique, social et environnemental, président départemental d'une association en faveur des familles, ancien agriculteur ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Tranchand (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000029784108(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Tranchand (Bernard)
sur proposition du ministre chargé de la consommation
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
Remplace:Mme Jannet (Chantal)
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
JORFTEXT000029176125(source JORF)
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: Tranchand (Bernard, Régis, Claude)
AG59623A
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Contingent 1990/02
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1991-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000717830(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991